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Samedi 14 juillet 1787 - Histoire

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En Convention, —M. L. MARTIN pose la question sur l'ensemble du Rapport, y compris les parties relatives à l'origine des billets de banque, et à l'égalité des voix dans la seconde branche.

M. GERRY souhaite, avant que la question ne soit mise aux voix, que l'attention de la Chambre puisse être tournée vers les dangers appréhendés des Etats occidentaux. Il était pour les admettre en termes libéraux, mais pas pour nous mettre entre leurs mains. Ils vont, s'ils acquièrent le pouvoir, comme tous les hommes, en abuser. Ils opprimeront le commerce et draineront nos richesses dans le pays occidental. Pour se prémunir de ces conséquences, il jugea nécessaire de limiter le nombre de nouveaux États à admettre dans l'Union, de manière à ce qu'ils ne puissent jamais dépasser en nombre les États atlantiques. Il proposa en conséquence, « qu'afin d'assurer les libertés des États déjà confédérés, le nombre des représentants dans la première branche, des États qui seront désormais établis, ne dépassera jamais en nombre, les représentants de ceux des États comme adhérera à cette Confédération.

M. KING appuie la motion.

M. SHERMAN pense qu'il n'y a aucune probabilité que le nombre des futurs Etats dépasse celui des Etats existants. Si l'événement devait se produire, il était trop éloigné pour être pris en considération à ce moment-là. En outre, nous pourvoyons à notre postérité, à nos enfants et à nos petits-enfants, qui seraient aussi susceptibles d'être citoyens des nouveaux États occidentaux que des anciens États. Sur cette seule considération, nous ne devons faire aucune discrimination comme celle proposée par la motion.

Monsieur GERRY. Si certains de nos enfants devaient partir, d'autres resteraient en arrière, et il pensait qu'il nous incombait de pourvoir à leurs intérêts. Il y avait une rage d'émigration des États de l'Est vers le pays de l'Ouest, et il ne souhaitait pas que ceux qui restaient soient à la merci des émigrants. D'ailleurs, des étrangers ont recours à ce pays, et on ne sait pas quelle tournure les choses peuvent y prendre.

Sur la question d'accepter la motion de M. GERRY, elle est passée par la négative, —Massachusetts, Connecticut, Delaware, Maryland, oui—4; New Jersey, Virginie, Caroline du Nord, Caroline du Sud, Géorgie, non—D ; Pennsylvanie, divisée.

M. RUTLEDGE propose de reconsidérer les deux propositions touchant l'origine des billets de banque dans la première branche et l'égalité des voix dans la seconde branche.

M. SHERMAN est pour la question dans l'ensemble immédiatement. C'était, dit-il, un plan conciliant ; elle avait été considérée dans toutes ses parties ; on y avait consacré beaucoup de temps ; et si une partie devait être modifiée maintenant, il faudrait recommencer tout le terrain.

ML MARTIN insiste sur la question dans son ensemble. Il n'en aimait pas beaucoup de parties. Il n'aimait pas les deux branches, ni l'inégalité des voix dans la première branche. Il était prêt, cependant, à faire l'essai du plan, plutôt que de ne rien faire.

M. WILSON a retracé la progression du rapport à travers ses différentes étapes ; remarquant que, lorsque sur la question de l'égalité des voix, la Chambre était divisée, nos commettants, s'ils avaient voté comme leurs représentants, se seraient dressés pour les deux tiers contre l'égalité, et pour un tiers seulement en sa faveur. Ce fait serait connu avant longtemps, et il semblerait que ce point fondamental ait été porté par un tiers contre deux tiers. Quels espoirs nos électeurs entretiendront-ils lorsqu'ils constateront que les principes essentiels de la justice ont été violés dès le début du gouvernement ? Quant au privilège d'émettre des billets de banque, il n'était considéré par personne comme important et par beaucoup comme inconvenant en soi. Il espère que les deux clauses seront réexaminées. L'égalité des voix était un point d'une importance si critique, qu'il fallait laisser toute occasion de discuter et de recueillir sur elle l'esprit de la Convention.

M. MARTIN nie qu'il y ait eu deux tiers contre l'égalité des voix. Les Etats qui se plaisent à se dire grands, sont les plus faibles de l'Union. Regardez le Massachusetts, regardez la Virginie, sont-ils des États efficaces ? Re était pour qu'une séparation ait lieu, s'ils le désiraient. Il préférait qu'il y eût deux confédérations, qu'une fondée sur un autre principe que l'égalité des voix au moins dans la seconde branche.

M. WILSON n'est pas surpris que ceux qui disent qu'une minorité fait plus qu'une majorité, disent que la minorité est plus forte que la majorité. Il supposa que la prochaine affirmation serait qu'ils sont aussi plus riches ; bien qu'il s'attendait à peine à ce qu'il persiste, lorsque les États seront appelés pour des impôts et des troupes. .

M. GERRY s'inquiète également des remarques de M. MARTIN sur la faiblesse du Massachusetts. Il s'est prononcé en faveur de la reconsidération, non pas en vue de détruire l'égalité des voix, mais de prévoir que les États votent par habitant, ce qui, a-t-il dit, éviterait les retards et les inconvénients qui avaient été éprouvés au Congrès, et donnerait un l'aspect et l'esprit nationaux à la gestion des affaires. Il n'approuvait pas un réexamen de la clause relative aux billets de banque. C'était d'une grande conséquence. C'était la pierre angulaire du logement. Si un membre de la Convention avait le privilège exclusif de faire des propositions, dirait-on que cela ne lui donnerait aucun avantage sur les autres membres ? Le rapport n'était pas tout à fait dans son esprit ; mais il l'accepterait tel quel, plutôt que de le rejeter complètement.

Le réexamen étant tacitement accepté, —

M. PINCKNEY propose qu'au lieu d'une égalité des voix, les États soient représentés dans la seconde branche comme suit : New Hampshire par deux membres ; Massachusetts, quatre ; Rhode Island, un ; Connecticut trois ; New York, trois ; New Jersey, deux ; Pennsylvanie, quatre ; Delaware, un ; Maryland, trois ans ; Virginie, cinq ans ; Caroline du Nord, trois ; Caroline du Sud, trois : Géorgie, deux ; faisant en tout trente-six.

M. WILSON appuie la motion.

M. DAYTON. Les petits États ne peuvent jamais renoncer à leur égalité. Pour lui-même, il ne céderait en aucun cas cette garantie pour leurs droits. M. SHERMAN insiste sur l'égalité des voix, non pas tant comme une sécurité pour les petits États que pour les gouvernements des États, qui ne peuvent être préservés que s'ils sont représentés et ont une voix négative dans le gouvernement général. Il n'a pas d'objection à ce que les membres de la deuxième branche votent par habitant, comme l'a suggéré (M. GERRY) M. MADISON souscrit à la motion de M. PINCKNEY en tant que compromis raisonnable.

M. GERRY dit qu'il aimerait la motion, mais qu'il ne voit aucun espoir de succès. Un accommodement devait avoir lieu, et il ressortait de ce qui avait été vu, qu'il ne pouvait le faire sur le fondement de la requête. Il était tout à fait contre une confédération partielle, laissant les autres États adhérer ou ne pas adhérer, comme cela avait été laissé entendre.

M. KING dit que c'est toujours avec regret qu'il diffère de ses collègues, mais qu'il est de son devoir de différer de (M. GERRY) à cette occasion. Il considérait le gouvernement proposé comme substantiellement et formellement un gouvernement général et national sur le peuple américain. Il n'y aura jamais un cas où il agira en tant que gouvernement fédéral, sur les États et non sur les citoyens individuels. Et n'est-ce pas un principe clair que, dans un gouvernement libre, ceux qui doivent être les objets d'un gouvernement doivent en influencer les opérations ? Quelle raison peut-on donner, pourquoi la même règle de représentation ne devrait pas prévaloir dans la seconde branche, comme dans la première branche ? Il ne pouvait en concevoir aucun. Au contraire, chaque vue du sujet qui se présentait semblait l'exiger. Deux objections avaient été soulevées contre elle, tirées, d'abord, des termes du pacte existant ; deuxièmement, d'un prétendu danger pour les petits États. Quant à la première objection, il la juge inapplicable. Selon la Confédération actuelle, la règle selon laquelle les charges publiques doivent être réparties est fixée et doit être poursuivie. Dans le gouvernement proposé, il ne peut pas être fixé, car la fiscalité indirecte doit être substituée. La législature aura donc toute latitude pour imposer des taxes dans les modes et les proportions qu'elle jugera opportuns. Quant à la seconde objection, il la jugea d'aussi peu de poids. Le gouvernement général ne peut jamais vouloir s'immiscer dans les gouvernements des États. Il ne pouvait y avoir de tentation. Aucun n'avait été signalé. Afin d'empêcher l'interférence des mesures qui semblaient les plus probables, il n'aurait aucune objection à jeter toutes les dettes de l'État dans la dette fédérale, en faisant une dette globale d'environ 70 millions de dollars et en la laissant s'acquitter par le gouvernement général. Selon l'idée de sécuriser les gouvernements des États, il devrait y avoir trois branches législatives distinctes. La seconde était admise comme nécessaire, et était en fait destinée à contrôler la première branche, à donner plus de sagesse, de système et de stabilité au gouvernement ; et devait évidemment, comme il s'agissait d'opérer sur le peuple, leur être proportionné. Dans le troisième but d'assurer les États, il devrait donc y avoir une troisième branche, représentant les États comme tels, et gardant, par des voix égales, leurs droits et dignités. Il ne prétendait pas connaître aussi parfaitement ses électeurs immédiats que ses collègues, mais il était fermement convaincu que le Massachusetts ne serait jamais convaincu de céder à l'égalité des voix. A New York (il regrettait d'être obligé de dire quoi que ce soit sur cet Etat en l'absence de ses représentants, mais l'occasion l'exigeait), à New York il avait vu que l'argument le plus puissant utilisé par les opposants attentionnés à la l'octroi de l'impôt au Congrès, a été dirigé contre la constitution vicieuse du Congrès en ce qui concerne la représentation et le suffrage. Il était persuadé qu'aucun gouvernement ne durerait s'il n'était fondé sur des principes justes. Il préférait ne rien faire à une allocation d'un vote égal à tous les États. A mieux vaudrait, pensa-t-il, subir un peu plus de confusion et de convulsion que de subir un tel mal. Il était difficile de dire quelles pouvaient être les opinions des différents messieurs. Peut-être y en aurait-il qui pensaient qu'aucun gouvernement coextensif avec les États-Unis ne pourrait être établi dans l'espoir qu'il réponde à l'objectif. Peut-être existe-t-il d'autres opinions fixes incompatibles avec l'objet que nous poursuivons. S'il y avait, pensa-t-il, mais franchement, que des messieurs s'exprimeraient, afin que nous puissions nous comprendre.

M. FORT. L'opinion du genre de la Convention était très divisée. Afin d'en éviter les conséquences, un accommodement avait été proposé. Un comité avait été nommé; et bien que certains de ses membres fussent opposés à l'égalité des voix, un rapport avait été fait en sa faveur. Il est convenu, de toutes parts, que le Congrès touche à sa fin. Si aucun accommodement n'a lieu, l'Union elle-même doit bientôt être dissoute. Il a été suggéré que si nous ne pouvons parvenir à aucun accord général, les principaux États peuvent former et recommander un plan de gouvernement. Mais les petits États, dans ce cas, y adhéreront-ils jamais ? Est-il probable que les grands États eux-mêmes, dans de telles circonstances, l'embrasseront et le ratifieront ? Il pensait que les petits États avaient fait une concession considérable, dans l'article des billets de banque, et qu'ils pouvaient naturellement s'attendre à quelques concessions de l'autre côté. De ce point de vue, il fut obligé de voter pour le rapport pris dans son ensemble.

M. MADISON exprime ses craintes que si le fondement approprié du gouvernement était détruit, en substituant une égalité à la place d'une représentation proportionnelle, aucune superstructure appropriée ne serait soulevée. Si les petits États souhaitent vraiment un gouvernement armé des pouvoirs nécessaires pour assurer leurs libertés et imposer l'obéissance aux plus grands membres aussi bien qu'à eux-mêmes, il ne pouvait s'empêcher de les croire extrêmement trompés de moyens. Il leur a rappelé si les conséquences de la fondation de la Confédération existante sur des principes inappropriés. Toutes les principales parties à sa compilation se sont immédiatement jointes pour mutiler et entraver le gouvernement, de telle manière qu'il a déçu tous les espoirs placés en lui. Il a fait appel à la doctrine et aux arguments utilisés par eux-mêmes, à une occasion antérieure. Il avait été très justement observé (par M. PATTERSON), que la représentation était un expédient par lequel la réunion des personnes elles-mêmes était rendue inutile ; et que les représentants devaient donc porter une proportion des voix que leurs constituants, s'ils étaient convoqués, auraient respectivement. Cette remarque ne s'appliquait-elle pas à une branche de la représentation comme à l'autre ? Mais on avait dit que le gouvernement, dans son fonctionnement, serait en partie fédéral, en partie national ; que, quoique sous ce dernier rapport les représentants du peuple doivent être proportionnés au peuple, cependant sous le premier ce doit être selon le nombre des États. S'il y avait quelque solidité dans cette distinction, il était prêt à s'y tenir ; s'il n'y en avait pas, il fallait l'abandonner. Dans tous les cas où le Gouvernement général doit agir sur le peuple, que le peuple soit représenté et que les votes soient proportionnels. Dans tous les cas où le gouvernement doit agir sur les États en tant que tels, de la même manière que le Congrès agit maintenant sur eux, que les États soient représentés et que les voix soient égales. C'était le vrai terrain du compromis, s'il y en avait un. Mais il a nié qu'il y avait un quelconque motif. Il a appelé à un seul cas dans lequel le gouvernement général ne devait pas opérer sur le peuple individuellement. La possibilité de faire des lois, avec des sanctions coercitives, pour les États en tant que corps politiques, avait explosé de toutes parts. Il remarqua que les peuples des grands États s'assureraient, d'une manière ou d'une autre, un poids proportionné à l'importance résultant de leur supériorité numérique. S'ils ne pouvaient l'effectuer par une représentation proportionnelle dans le gouvernement, ils n'accéderaient probablement à aucun gouvernement dont l'efficacité ne dépendrait en grande partie de leur coopération volontaire ; auquel cas ils assureraient indirectement leur objet. La confédération existante prouvait que là où les actes du gouvernement général devaient être exécutés par les gouvernements particuliers, ces derniers avaient un poids proportionnel à leur importance. Personne ne dirait que, que ce soit au Congrès ou hors du Congrès, le Delaware avait le même poids que la Pennsylvanie. Si celle-ci devait fournir dix fois plus d'argent que la première, et qu'aucune contrainte ne pouvait être utilisée, il était dix fois plus important qu'elle fournisse volontairement la fourniture. Dans la Confédération hollandaise, les voix des provinces étaient égales. Mais la Hollande, qui fournit environ la moitié de l'argent, gouvernait toute la République. Il énuméra les objections contre l'égalité des voix dans la seconde branche, malgré la représentation proportionnelle dans la première. 1. La minorité pourrait nier la volonté de la majorité du peuple. 2. Ils pourraient extorquer des mesures, en en faisant une condition de leur assentiment à d'autres mesures nécessaires. 3. Ils pourraient imposer des mesures à la majorité, en vertu des pouvoirs particuliers qui seraient dévolus au Sénat. 4. Le mal, au lieu d'être guéri par le temps, augmenterait avec chaque nouvel État qui serait admis, comme ils doivent tous être admis sur le principe de l'égalité. b. La pérennité qu'elle donnerait à la prépondérance de l'échelle du Nord sur l'échelle du Sud était une considération sérieuse. Il semblait maintenant assez bien compris que la véritable différence d'intérêts n'était pas entre les grands et les petits, mais entre les États du Nord et du Sud. L'institution de l'esclavage et ses conséquences formaient la ligne de discrimination. Il y avait cinq États au sud, huit au nord de cette ligne. Si une représentation proportionnelle avait lieu, il était vrai, les Nordistes seraient toujours plus nombreux que les autres ; mais pas au même degré, en ce moment ; et chaque; jour tendrait vers un équilibre.

M. WILSON n'ajoutera que quelques mots. Si l'égalité dans la seconde branche était une erreur que le temps corrigerait, il serait moins soucieux de l'exclure, étant conscient que la perfection était inaccessible dans aucun plan ; mais étant une erreur fondamentale et perpétuelle, il faut absolument l'éviter. Un vice dans la représentation, comme une erreur dans la première concoction, doit être suivi de la maladie, des convulsions et enfin de la mort elle-même. La justesse du principe général de la représentation proportionnelle n'a pas encore été, du moins en argumentation, contredite. Mais on dit que s'en écarter, jusqu'à donner aux États un vote égal dans une branche de la Législature, est essentiel à leur conservation. Il avait mûrement réfléchi à cette position, mais n'en voyait pas l'application. Que les États devaient être conservés, il l'admettait. Mais s'ensuit-il qu'une égalité des voix soit nécessaire à cet effet ? Y a-t-il quelque raison de supposer que, si leur conservation dépendait plus des grands que des petits États, la sécurité des États contre le gouvernement général serait diminuée ? Les grands États sont-ils moins attachés à leur existence, plus susceptibles de se suicider, que les petits ? Un vote égal n'est donc pas nécessaire, autant qu'il peut le concevoir, et est sujet, entre autres objections, à celui-ci insurmontable, — le grand défaut de la Confédération actuelle est son inactivité. Cela n'a jamais été une plainte contre le Congrès qu'ils aient gouverné beaucoup de choses. La plainte a été, qu'ils ont gouverné trop peu. Pour remédier à ce défaut, nous avons été envoyés ici. Fera-t-on la cure en établissant une égalité des voix, comme on le propose ? Non : cette égalité même nous porte directement au Congrès, au système qu'il est de notre devoir de rectifier. Les petits États ne peuvent certes pas agir, en vertu de cette égalité, mais ils peuvent contrôler le gouvernement, comme ils l'ont fait au Congrès. Cette même mesure est ici poursuivie par une minorité du peuple américain. L'objet de la Convention est-il donc susceptible d'être atteint de cette manière ? Nos électeurs ne diront-ils pas, nous vous avons envoyé pour former un gouvernement efficace, et vous nous en avez donné un, plus complexe, certes, mais ayant toute la faiblesse, de l'ancien gouvernement. Il tenait à unir tous les États sous un seul gouvernement. Il savait qu'il y avait des hommes respectables qui préféraient trois confédérations unies par des alliances offensives et défensives. Beaucoup de choses peuvent être dites de manière plausible, certaines choses peuvent être dites avec justesse, en faveur d'un tel projet. Il ne pouvait cependant pas s'y rallier lui-même ; mais il ne pensait rien de plus pernicieux que de mauvais premiers principes.

M. ELLSWORTH pose deux questions, — l'une à M. WILSON, s'il a jamais vu une bonne mesure échouer au Congrès faute d'une majorité d'États en sa faveur ? Lui-même n'avait jamais connu un tel cas. L'autre de M. MADISON, est-ce qu'un négatif déposé auprès de la majorité des Etats, même les plus petits, pourrait être plus dangereux que le négatif qualifié proposé d'être déposé dans un seul Magistrat Exécutif, qui doit être pris dans un seul Etat ?

M. SHERMAN indique qu'il s'attend à ce que la législature générale agisse dans certains cas selon le principe fédéral d'exiger des quotas. Mais il pensait qu'elle devrait être habilitée à exécuter leurs propres plans, si les États ne fournissaient pas leurs quotes-parts respectives.

Sur la question d'accepter la motion de M. PINCKNEY, d'accorder deux au New Hampshire; Massachusetts quatre, &; c., il passa par la négative, -Pennsylvanie, Maryland, Virginie, Caroline du Sud, oui - - 4 ; Massachusetts, (M. KING, oui, M. (GORHAM absent), Connecticut, New Jersey, Delaware, Caroline du Nord, Géorgie, no-6.

Ajourné.


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